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Contact : contact@beatvaultpro.com

Le site et l'application BeatVaultPRO sont hébergés par les prestataires suivants :

BeatVaultPRO est une plateforme logicielle en mode SaaS (Software as a Service) destinée aux labels musicaux indépendants et aux beatmakers professionnels. Elle propose des outils de gestion du roster d'artistes, du catalogue de beats, des contrats de licence musicale, des royalties et de la conformité RGPD.

BeatVaultPRO est un outil numérique de gestion. Il n'est en aucun cas partie prenante des contrats conclus entre ses utilisateurs et les tiers (artistes, distributeurs, co-contractants). La responsabilité du contenu, de la légalité et de l'exécution des contrats générés via la plateforme incombe exclusivement aux utilisateurs. Voir les CGU — article 2 pour la clause complète.

L'accès au service est conditionné à la souscription d'un abonnement payant après une période d'essai gratuite de 14 jours. Les conditions d'abonnement sont détaillées dans les Conditions Générales d'Utilisation.

L'ensemble des éléments constituant le site et l'application BeatVaultPRO — incluant, sans s'y limiter, la dénomination commerciale, les marques, logos, noms de domaine, charte graphique, interface utilisateur, code source, architecture logicielle, textes, modèles de contrats, bases de données et documentation — sont la propriété exclusive de l'entreprise individuelle Uniquementy, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international, notamment :

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• —La protection des bases de données (directive 96/9/CE — art. L.341-1 et s. CPI)
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